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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE
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SEVENE PHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVENE PHARMA
SEVENE SARL

Numéro de dépôt :
3319027
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
SEVENE PHARMA de SEVENE

Présentation de la marque SEVENE PHARMA

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVENE PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE domicilié(e) 11, impasse Bouvery,94250 GENTILLY - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 325 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLC.avocats domicilié(e) 65, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SEVENE PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVENE PHARMA est expirée depuis le 13 octobre 2014.

SEVENE a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOSEVENE , DIGEOFLORE , SEVENE detox , VELOSERVICE, ONO , MARIE DE MAZET , SEVENE digest , SEVENE tonic , SEVENOTHERAPIE , SPIRODREN , SPIROFLORE


SEVENE SARL - 11, impasse Bouvery,94250 GENTILLY - 94250 - France - SIREN 414325456


CLC.avocats - 65, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes : ces produits relevant du monopole pharmaceutique.